Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 0099G posée par Mme Patricia Schillinger

Maisons de retraite

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

10/11/2017
Pertinence
Question n° 0111G posée par M. Michel Amiel

Prévention

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/11/2017
Pertinence
Question n° 0222G posée par M. Dominique Théophile

Santé en Guadeloupe

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/02/2018
Pertinence
Question n° 0268G posée par Mme Patricia Schillinger

Système de santé des travailleurs transfrontaliers

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/03/2018
Pertinence
Question n° 0313G posée par M. Martin Lévrier

Seconde journée de solidarité

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/04/2018
Pertinence
Question n° 0400G posée par M. Michel Amiel

Pensions de réversion

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2018
Pertinence
Question n° 0535G posée par Mme Françoise Cartron

Annonces du comité interministériel du handicap

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2018
Pertinence
Question n° 0593G posée par M. Martin Lévrier

Assurances mutuelles

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

19/12/2018
Pertinence
Question n° 0623G posée par M. Dominique Théophile

Maisons de naissance

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/01/2019
Pertinence
Question n° 0699G posée par Mme Patricia Schillinger

Revenu universel d'activité

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/03/2019
Pertinence