Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 1431G posée par Mme Christine Prunaud

Gratuité des masques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1437G posée par Mme Catherine Procaccia

Règles sanitaires dans les aéroports

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1444G posée par M. Jean-Pierre Grand

Usage des cartouches de protoxyde d'azote

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/07/2020
Pertinence
Question n° 1421G posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Protection des données de santé

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1426G posée par Mme Annie Delmont-Koropoulis

Port du masque

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1429G posée par M. Yves Daudigny

Psychiatrie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/07/2020
Pertinence
Question n° 1346G posée par M. Alain Houpert

Covid-19

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

11/06/2020
Pertinence
Question n° 1334G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

Cas de Covid-19 en Guyane

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1337G posée par Mme Sonia de La Provôté

Restriction de produits anesthésiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1314G posée par M. Michel Raison

Réforme de la santé

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

21/05/2020
Pertinence