Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1216S posée par M. Dominique Théophile

Hausse du coût de la vie en Guadeloupe et dans les outre-mer

Réponse du Ministère des outre-mer

11/06/2020
Pertinence
Question n° 16018 posée par M. Dominique Théophile

Prolongation du crédit d'impôt pour investissement productif outre-mer

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 14889 posée par M. Dominique Théophile

Publication du décret relatif à la venue de médecins étrangers dans certains territoires d'outre-mer

La question est caduque

26/03/2020
Pertinence
Question n° 14219 posée par M. Dominique Théophile

Coût du rapatriement des ultramarins décédés dans l'hexagone

Réponse du Ministère des outre-mer

06/02/2020
Pertinence
Question n° 1019S posée par M. Dominique Théophile

Freins au développement de l'agroforesterie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/11/2019
Pertinence
Question n° 0971G posée par M. Dominique Théophile

Quotidien France Antilles

Réponse du Ministère des outre-mer

17/10/2019
Pertinence
Question n° 0722G posée par M. Dominique Théophile

Congés bonifiés

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

27/03/2019
Pertinence
Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile

Collecte de l'écotaxe en outre-mer

La question a été retirée

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Dominique Théophile

Projet de loi d'orientation des mobilités et outre-mer

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

20/12/2018
Pertinence
Question n° 08201 posée par M. Dominique Théophile

Surpopulation carcérale en outre-mer

Réponse du Ministère de la justice

20/12/2018
Pertinence