Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1337G posée par Mme Sonia de La Provôté

Restriction de produits anesthésiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1338G posée par Mme Christine Herzog

Relocalisation en France et en Europe de l'approvisionnement des médicaments

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

04/06/2020
Pertinence
Question n° 1192G posée par M. Loïc Hervé

Pandémie du coronavirus et dépendance envers les médicaments fabriqués en Chine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1199G posée par Mme Catherine Deroche

Médicaments innovants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/02/2020
Pertinence
Question n° 1176G posée par M. Daniel Chasseing

Vente en ligne de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 1181G posée par M. Yves Daudigny

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 14378 posée par Mme Patricia Schillinger

Coronavirus et pénurie de médicaments

La question est caduque

13/02/2020
Pertinence
Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis

Pénurie de médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/09/2019
Pertinence
Question n° 10764 posée par M. Bernard Buis

Pénurie de médicaments

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/06/2019
Pertinence
Question n° 08555 posée par M. Frédéric Marchand

Responsabilité de l'État sur le maintien de la Dépakine sur le marché après 2003

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

24/01/2019
Pertinence