Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

80 questions

Question n° 1279S posée par M. Max Brisson

Situation de l'hebdomadaire Herria

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 14923 posée par M. Roland Courteau

Ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Réponse du Ministère de la culture

02/04/2020
Pertinence
Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau

Collectif Occitan

Réponse du Ministère de la culture

02/08/2018
Pertinence
Question n° 05965 posée par M. Alain Marc

Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional

Réponse du Ministère de la culture

05/07/2018
Pertinence
Question n° 20620 posée par M. Roland Courteau

Les langues régionales, une part irremplaçable de la culture de l'humanité

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/10/2011
Pertinence
Question n° 19227 posée par M. Roland Courteau

Langues régionales : patrimoine de la France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

30/06/2011
Pertinence
Question n° 18815 posée par M. Alain Fauconnier

Statut des langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2011
Pertinence
Question n° 17886 posée par M. Jacques Legendre

Non-usage du français au jury des projets d'initiatives d'excellence éligibles au grand emprunt

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/03/2011
Pertinence
Question n° 16941 posée par M. Raymond Couderc

Double signalisation urbaine et routière en français et en langue régionale

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/01/2011
Pertinence
Question n° 16202 posée par M. Roland Courteau

Enquête "information et vie quotidienne des ménages" et langues régionales

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/11/2010
Pertinence