Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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551 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

551 questions

Question n° 26237 posée par M. Léon David

Emissions télévisées: temps accordé à la langue d'Oc

Réponse du ministère : Culture

03/05/1978
Pertinence
Question n° 02230 posée par M. Jean Francou

Emissions de radio et télévision en langue provençale

Réponse du ministère : Culture

31/05/1978
Pertinence
Question n° 26595 posée par M. Maurice Janetti

Langue provençale: émissions de radiotélévision

Réponse du ministère : Culture

07/06/1978
Pertinence
Question n° 28516 posée par M. Daniel Millaud

Etablissement du second degré: enseignement de la langue tahitienne

Réponse du ministère : Éducation

19/12/1978
Pertinence
Question n° 28813 posée par M. André Meric

Emissions de télévision en langue d'oc: demande de création

Réponse du ministère : Culture

18/01/1979
Pertinence
Question n° 29900 posée par M. Louis Orvoen

Développement régional concernant la langue et la culture

Réponse du ministère : Premier ministre

12/04/1979
Pertinence
Question n° 33039 posée par M. Félix Ciccolini

FR3: diffusion d'émissions en occitan

Réponse du ministère : Culture

26/02/1980
Pertinence
Question n° 00346 posée par M. Jean Francou

Emissions en langue provençale à la radio et à la télévision

Réponse du ministère : Culture

25/03/1980
Pertinence
Question n° 00663 posée par M. André Meric

Langue occitane: enseignement dans les lycées et universités

Réponse du ministère : Éducation

14/11/1980
Pertinence
Question n° 01842 posée par M. Gérard Delfau

Classes du second cycle: option "Langues et cultures régionales"

Réponse du ministère : Éducation

05/02/1981
Pertinence