Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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161 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

161 questions

Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 28911 posée par M. Jacques Larché

Durée maximale de travail: difficulté d'application à l'agriculture

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28912 posée par M. Jacques Larché

Enseignement des langues européennes

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28913 posée par M. Jacques Larché

Milieux ruraux: dimensions des collèges d'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29111 posée par M. Jacques Larché

Production céréalière européenne: sauvegarde

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 02124 posée par M. Jacques Larché

Agents des collectivités locales: remboursement des frais de déplacement

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1981
Pertinence
Question n° 01810 posée par M. Jacques Larché

Projets de loi: publicité de l'avis de délibération du conseil d'Etat

Réponse du ministère : Premier ministre

18/09/1981
Pertinence
Question n° 01917 posée par M. Jacques Larché

Meaux: cas de choléra

Réponse du ministère : Santé

25/09/1981
Pertinence
Question n° 02123 posée par M. Jacques Larché

Opportunité d'une déclaration faite sur un poste périphérique

La question est caduque

09/10/1981
Pertinence
Question n° 02276 posée par M. Jacques Larché

Création d'emploi d'intérêt local

Réponse du ministère : Intérieur

16/10/1981
Pertinence