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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
20 questions
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Question n° 0345S posée par M. Jacques Larché
Fréquentation des cantines scolaires
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 03156 posée par M. Jacques Larché
Liste des départements ouvrant droit au bénéfice de l'indemnité de première affectation dans l'éducation nationale
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 20733 posée par M. Jacques Larché
Statut des personnels de direction d'établissement d'enseignement ou de formation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 16243 posée par M. Jacques Larché
Fonctionnement du service de santé scolaire de Seine-et-Marne
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 0303S posée par M. Jacques Larché
Politique du Gouvernement à l'égard de l'enseignement privé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08720 posée par M. Jacques Larché
Etablissements d'enseignement privé sous contrat : statut des directeurs
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 27468 posée par M. Jacques Larché
Accès des titulaires de la carte jeunes dans les établissements scolaires: opportunité
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 24237 posée par M. Jacques Larché
Déplacements des élèves des sections d'éducation spécialisée: réglementation
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Jacques Larché
Conséquences pour les communes de la mise en place du matériel informatique destiné aux élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21780 posée par M. Jacques Larché
Difficultés de gestion des établissements secondaires
La question est caduque
Pertinence