Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 26662 posée par M. Jacques Larché

Etablissements scolaires: budget

Réponse du ministère : Éducation

14/06/1978
Pertinence
Question n° 28912 posée par M. Jacques Larché

Enseignement des langues européennes

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 28913 posée par M. Jacques Larché

Milieux ruraux: dimensions des collèges d'enseignement général

Réponse du ministère : Éducation

01/02/1979
Pertinence
Question n° 04016 posée par M. Jacques Larché

Commune de Mée-sur-Seine: constructions scolaires

Réponse du ministère : Éducation

22/01/1982
Pertinence
Question n° 04220 posée par M. Jacques Larché

Universités: sélection à l'entrée

Réponse du ministère : Éducation

04/02/1982
Pertinence
Question n° 07034 posée par M. Jacques Larché

Seine-et-Marne: financement des transports scolaires

Réponse du ministère : Éducation

14/07/1982
Pertinence
Question n° 07122 posée par M. Jacques Larché

Communes: financement pour l'implantation d'écoles maternelles

Réponse du ministère : Éducation

20/07/1982
Pertinence
Question n° 12671 posée par M. Jacques Larché

Brevet professionnel d'expert en automobile: conditions d'obtention

Réponse du ministère : Éducation

07/07/1983
Pertinence
Question n° 0466S posée par M. Jacques Larché

Création éventuelle d'établissements d'enseignement supérieur dans le département de Seine-et-Marne

Réponse du ministère : Éducation

29/03/1984
Pertinence
Question n° 17718 posée par M. Jacques Larché

Tutorat: rôle

Réponse du ministère : Éducation

31/05/1984
Pertinence