Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

165 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

165 questions

Question n° 36432 posée par M. André Lardeux

Elections des représentants des parents d'élèves dans les écoles primaires

Réponse du ministère : Éducation

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36433 posée par M. André Lardeux

Situation de la sous-traitance électronique

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36434 posée par M. André Lardeux

Conditions d'intervention des départements en faveur des établissements privés du second degré

Réponse du ministère : Éducation

15/11/2001
Pertinence
Question n° 36641 posée par M. André Lardeux

Franchissement de la Loire : doublement du pont dans la commune des Ponts-de-Cé

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence
Question n° 36840 posée par M. André Lardeux

Conséquences des lois RTT pour les ambulanciers en milieu rural

La question est caduque

29/11/2001
Pertinence
Question n° 1263S posée par M. André Lardeux

Aides financières à la réalisation des travaux de sécurité dans les collèges privés

Réponse du ministère : Anciens combattants

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37991 posée par M. André Lardeux

Distribution de produits d'assurance dommages par La Poste

Réponse du ministère : Économie

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37992 posée par M. André Lardeux

Décentralisation de l'ADEME

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/01/2002
Pertinence
Question n° 37993 posée par M. André Lardeux

Pratiques abusives dans le marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Économie

24/01/2002
Pertinence
Question n° 38191 posée par M. André Lardeux

Modalités d'évaluation des TPE au baccalauréat

La question est caduque

31/01/2002
Pertinence