Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 17537 posée par M. André Lardeux

Énergie renouvelable et utilisation de la biomasse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17538 posée par M. André Lardeux

Impact des énergies renouvelables sur l'emploi

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 17539 posée par M. André Lardeux

Indemnisation des propriétaires lésés par l'implantation de sites éoliens

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/03/2011
Pertinence
Question n° 0106S posée par M. André Lardeux

Information des collectivités locales sur la localisation des infrastructures de télécommunications filaires

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

21/11/2002
Pertinence
Question n° 01581 posée par M. André Lardeux

Conditions d'intervention des collectivités locales dans le domaine des infrastructures de télécommunications

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

01/08/2002
Pertinence
Question n° 00367 posée par M. André Lardeux

Situation de la sous-traitance électronique

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

11/07/2002
Pertinence
Question n° 38413 posée par M. André Lardeux

Avenir du site de Thomson Multi Média situé à Angers

Réponse du ministère : Industrie

14/02/2002
Pertinence
Question n° 37991 posée par M. André Lardeux

Distribution de produits d'assurance dommages par La Poste

Réponse du ministère : Économie

24/01/2002
Pertinence
Question n° 36433 posée par M. André Lardeux

Situation de la sous-traitance électronique

La question est caduque

15/11/2001
Pertinence