Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

Question n° 12088 posée par M. Hilaire Flandre

Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

12/11/1998
Pertinence
Question n° 11791 posée par M. Dominique Leclerc

Financement des nuits passées en chambre de veille

Réponse du ministère : Emploi

05/11/1998
Pertinence
Question n° 11796 posée par M. James Bordas

Financement des nuits passées en chambre de veille

Réponse du ministère : Emploi

05/11/1998
Pertinence
Question n° 11165 posée par M. Joseph Ostermann

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11189 posée par M. Michel Barnier

Définition du temps de travail dans les institutions médico-sociales

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11194 posée par M. Maurice Blin

Définition du temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

08/10/1998
Pertinence
Question n° 11019 posée par M. Philippe Richert

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

01/10/1998
Pertinence
Question n° 11039 posée par M. Roger Husson

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

01/10/1998
Pertinence
Question n° 11040 posée par Mme Anne Heinis

Temps de travail dans le secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

01/10/1998
Pertinence
Question n° 10893 posée par M. Jean Bizet

Conséquences financières de la nouvelle définition du temps de travail effectif dans les établissements du secteur social et médico-social

Réponse du ministère : Emploi

24/09/1998
Pertinence