Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 1115G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Relations diplomatiques avec les États-Unis

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1108G posée par M. Gilbert Roger

    Conférence de Paris

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0741G posée par Mme Leila Aïchi

    Situation à Alep

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0700G posée par M. André Gattolin

    Journaliste expulsée de Chine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0651G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

    Politique internationale après les attentats

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0595G posée par Mme Leila Aïchi

    Conséquences du dérèglement climatique sur la géopolitique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0515G posée par M. Jean-Yves Roux

    COP 21 (Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques)

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0493G posée par M. Guillaume Arnell

    Évolution de la politique en Centrafrique

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0494G posée par M. Jean-Yves Leconte

    Accord sur le nucléaire iranien

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0479G posée par M. Ronan Dantec

    Désastres liés au dérèglement climatique (évènements dans le Pacifique) et négociations internationales sur la prévention des risques

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

    Pertinence Faible