Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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81 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

81 questions

Question n° 32611 posée par M. Guy Lemaire

Naufrage de l'Erika : conséquences de la pollution maritime

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

19/04/2001
Pertinence
Question n° 31851 posée par M. Guy Lemaire

Greffes d'organes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/03/2001
Pertinence
Question n° 31852 posée par M. Guy Lemaire

Aide à domicile en milieu rural

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

15/03/2001
Pertinence
Question n° 30100 posée par M. Guy Lemaire

Délai de réponse aux questions écrites des sénateurs

Réponse du ministère : Premier ministre

21/12/2000
Pertinence
Question n° 28712 posée par M. Guy Lemaire

Veuves d'anciens combattants : pensions de réversion

Réponse du ministère : Anciens combattants

26/10/2000
Pertinence
Question n° 28538 posée par M. Guy Lemaire

Situation des débitants de tabac

Réponse du ministère : Économie

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28539 posée par M. Guy Lemaire

Contrats de qualification : maintien de la prime à l'embauche

Réponse du ministère : Emploi

19/10/2000
Pertinence
Question n° 24716 posée par M. Guy Lemaire

Modalités d'application du taux réduit de TVA aux travaux réalisés dans les logements

Réponse du ministère : Budget

27/04/2000
Pertinence
Question n° 24328 posée par M. Guy Lemaire

Projet de décret relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans

Réponse du ministère : Famille

13/04/2000
Pertinence
Question n° 24060 posée par M. Guy Lemaire

Situation des personnels de la gendarmerie

Réponse du ministère : Défense

06/04/2000
Pertinence