Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

100 questions

  1. Question n° 0713S posée par M. Bernard Angels

    Amélioration du réseau ferroviaire du Nord de l'Ile-de-France

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0693S posée par M. Thierry Repentin

    Organisation des transports en Savoie

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15417 posée par M. Jean Louis Masson

    Liaison ferroviaire Metz-Lille

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0588S posée par M. Yannick Bodin

    Projet d'électrification de la ligne ferroviaire Paris-Bâle

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0520S posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Liaison ferroviaire Normandie - vallée de Seine

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05100 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de la ligne ferroviaire Bordeaux-Lyon via Limoges, Guéret et Montluçon

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0076S posée par M. Jean-Paul Émin

    Liaison TGV Paris-Genève

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0016S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Réalisation de la ligne ferroviaire Paris - Orléans - Limoges - Toulouse (POLT)

    Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01031 posée par M. Jean Louis Masson

    Transport ferroviaire reliant Bouzonville (France) à Dilligen (Allemagne)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 1125S posée par M. Serge Franchis

    Desserte ferroviaire de la ville d'Auxerre

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible