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163 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
163 questions
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Question n° 07362 posée par M. Jean Louis Masson
Tracé direct par Sarrebruck-Forbach de la liaison ferroviaire à grande vitesse et des trains de nuit reliant Paris à Berlin
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0355S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 0074G posée par M. Hussein Bourgi
Réduction du trafic des TGV en France
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 1920S posée par M. Serge Babary
Liaison ferroviaire Paris-Tours
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1834S posée par M. Stéphane Demilly
Projet de liaison ferroviaire Roissy-Picardie
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22425 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Réduction du nombre de trains à grande vitesse sur l'axe Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1411S posée par M. Pierre-Jean Verzelen
Projet du barreau Paris-Laon
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 1441G posée par M. François Calvet
Liaisons ferroviaires vers les Pyrénées-Orientales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 14269 posée par M. Jean Louis Masson
Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 13226 posée par M. Jean Louis Masson
Pratiques tarifaires discriminatoires de la SNCF
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence