Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 10678 posée par M. Aubert Garcia

Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux

Réponse du ministère : Équipement

28/06/1990
Pertinence
Question n° 11702 posée par M. Aubert Garcia

Politique suivie par la SNCF dans certains départements ruraux

Réponse du ministère : Équipement

20/09/1990
Pertinence
Question n° 19907 posée par M. Joseph Caupert

Suppression de liaisons ferroviaires sur la ligne Nîmes-Clermont-Ferrand-Paris

Réponse du ministère : Équipement

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21104 posée par M. Robert Vizet

Retrait du projet de Barreau Sud des TGV en Ile-de-France

La question est caduque

07/05/1992
Pertinence
Question n° 21857 posée par M. Franz Duboscq

Infrastructures de communication Nord-Sud

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/06/1992
Pertinence
Question n° 00477 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Projet d'interconnexion des TGV en Ile-de-France

Réponse du ministère : Équipement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 03563 posée par M. José Balarello

Plan de modernisation des chemins de fer de Provence

Réponse du ministère : Équipement

11/11/1993
Pertinence
Question n° 03924 posée par M. Georges Mouly

Désenclavement de la région Limousin

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1993
Pertinence
Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

18/05/1994
Pertinence
Question n° 08185 posée par M. Gérard Delfau

Restructuration du réseau ferroviaire et aménagement du territoire

Réponse du ministère : Équipement

20/10/1994
Pertinence