Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

18/01/2024
Pertinence
Question n° 07299 posée par M. Franck Menonville

Métro rural

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

15/06/2023
Pertinence
Question n° 25582 posée par M. Philippe Paul

Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

25/11/2021
Pertinence
Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

Desserte ferroviaire du Massif central

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

04/03/2021
Pertinence
Question n° 20266 posée par M. Jean-Claude Anglars

Réouverture de la ligne ferroviaire Rodez-Millau

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20270 posée par M. Jean-Claude Anglars

Avenir de la ligne SNCF de l'Aubrac

La question est caduque

28/01/2021
Pertinence
Question n° 20195 posée par M. Philippe Paul

Devenir de la ligne Morlaix-Roscoff

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

21/01/2021
Pertinence
Question n° 13609 posée par M. Olivier Jacquin

Rapport sur l'avenir des petites lignes ferroviaires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

26/12/2019
Pertinence
Question n° 1047S posée par M. Daniel Chasseing

Problème des lignes secondaires de la région Nouvelle Aquitaine

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

12/12/2019
Pertinence
Question n° 10680 posée par Mme Angèle Préville

Reconstruction du bâtiment et de l'aiguillage de la gare de Figeac

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

30/05/2019
Pertinence