Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

18/09/2008
Pertinence
Question n° 09687 posée par M. Jean Louis Masson

Demande d'un troisième arrêt à Forbach sur la ligne ferroviaire à grande vitesse Francfort-Paris

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

23/07/2009
Pertinence
Question n° 10346 posée par M. Dominique de Legge

Fonds territorial pour la ligne LGV Bretagne-Pays de la Loire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/10/2009
Pertinence
Question n° 0999S posée par M. Philippe Paul

Schéma national des transports et ligne à grande vitesse Paris - Rennes - Quimper / Brest

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

19/08/2010
Pertinence
Question n° 1080S posée par M. Michel Teston

Désenclavement de l'Ardèche

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

28/10/2010
Pertinence
Question n° 16433 posée par M. Philippe Paul

Route nationale 164

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

16/12/2010
Pertinence
Question n° 0008S posée par Mme Brigitte Micouleau

Poursuite du Grand projet ferroviaire du Sud-Ouest

La question a été retirée

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/07/2017
Pertinence