Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 09747 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

18/01/2024
Pertinence
Question n° 08929 posée par M. Jean-Marc Vayssouze-Faure

Impact des travaux de régénération des infrastructures de la ligne ferroviaire Paris-Orléans-Limoges-Toulouse sur la desserte des gares du département du Lot

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/11/2023
Pertinence
Question n° 05602 posée par M. Didier Mandelli

Liaison ferroviaire entre La Roche-sur-Yon et Bressuire.

Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

02/03/2023
Pertinence
Question n° 0323S posée par M. Daniel Chasseing

Travaux de rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

22/12/2022
Pertinence
Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty

Aménagement et attractivité des territoires

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/07/2020
Pertinence
Question n° 08436 posée par M. Patrick Chaize

Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

10/01/2019
Pertinence
Question n° 06521 posée par M. Patrick Chaize

Importance de la ligne ferroviaire des Dombes

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

02/08/2018
Pertinence
Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

Fermetures des lignes ferroviaires locales

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

15/03/2018
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Daniel Chasseing

Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

22/02/2018
Pertinence
Question n° 0030S posée par M. Claude Bérit-Débat

Réhabilitation de la ligne Libourne-Bergerac-Sarlat

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

13/07/2017
Pertinence