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Questions avec et sans réponses

27 questions

1. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 02754 posée par M. Thomas Dossus

   Impact environnemental du projet d'aménagement de la route départementale RD 924 dans l'Orne

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

3. Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Avenir du tunnel de Tende

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   20/01/2022

   Pertinence

4. Question n° 04062 posée par Mme Martine Filleul

   Avenir des petites lignes ferroviaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

   Fermetures des lignes ferroviaires locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 02015 posée par M. François Grosdidier

   Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   16/11/2017

   Pertinence

7. Question n° 16645 posée par M. Alain Houpert

   Suppression des trains intercités

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   04/06/2015

   Pertinence

8. Question n° 16454 posée par M. François Grosdidier

   Liaison ferroviaire entre Bitche et Niederbronn-les-Bains

   La question est caduque

   28/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 16153 posée par M. François Bonhomme

   Ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   07/05/2015

   Pertinence

10. Question n° 16157 posée par M. Daniel Laurent

    Desserte ferroviaire de l'arc atlantique

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

    07/05/2015

    Pertinence