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Questions avec et sans réponses

53 questions

1. Question n° 07996 posée par M. Guillaume Chevrollier

   Soutien aux mobilités durables dans les zones rurales

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   27/07/2023

   Pertinence

2. Question n° 0234S posée par M. Guillaume Gontard

   Demande d'un moratoire sur tous les projets routiers et autoroutiers

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   27/10/2022

   Pertinence

3. Question n° 02754 posée par M. Thomas Dossus

   Impact environnemental du projet d'aménagement de la route départementale RD 924 dans l'Orne

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

4. Question n° 26272 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

   Avenir du tunnel de Tende

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

   20/01/2022

   Pertinence

5. Question n° 1692G posée par Mme Guylène Pantel

   Desserte ferroviaire du Massif central

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   04/03/2021

   Pertinence

6. Question n° 1416G posée par M. Jean-Marc Gabouty

   Aménagement et attractivité des territoires

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

   17/07/2020

   Pertinence

7. Question n° 0675G posée par M. Éric Gold

   Préservation des lignes ferroviaires d'aménagement du territoire

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   20/02/2019

   Pertinence

8. Question n° 04062 posée par Mme Martine Filleul

   Avenir des petites lignes ferroviaires

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   29/03/2018

   Pertinence

9. Question n° 03764 posée par M. Édouard Courtial

   Fermetures des lignes ferroviaires locales

   Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   15/03/2018

   Pertinence

10. Question n° 0234S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne Paris-Orléans-Limoges-Toulouse

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    22/02/2018

    Pertinence