Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

480 questions

Question n° 27188 posée par M. Philippe Machefer

Ligne ferroviaire Cergy-Paris: utilisation par des handicapés

Réponse du ministère : Transports

24/08/1978
Pertinence
Question n° 28826 posée par M. Louis Longequeue

Suppression de la ligne ferroviaire Châteauponsac-le Dorat

Réponse du ministère : Transports

25/01/1979
Pertinence
Question n° 30487 posée par M. Jacques Coudert

Ligne ferroviaire Felletin-Ussel: fermeture éventuelle

Réponse du ministère : Transports

01/06/1979
Pertinence
Question n° 30718 posée par M. Michel Moreigne

Région du Limousin: suppression de lignes ferroviaires

Réponse du ministère : Transports

21/06/1979
Pertinence
Question n° 34038 posée par M. Henri Caillavet

Sud-Ouest: réouverture de lignes ferroviaires secondaires

Réponse du ministère : Transports

01/05/1980
Pertinence
Question n° 02968 posée par M. Francis Palmero

Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet

La question est caduque

07/05/1981
Pertinence
Question n° 01262 posée par M. Francis Palmero

Ligne ferroviaire de Pertuis aux Arcs: état du projet

Réponse du ministère : Transports

31/07/1981
Pertinence
Question n° 05517 posée par M. Pierre Bastie

Aude: réouverture d'un tronçon de ligne ferroviaire

Réponse du ministère : Transports

22/04/1982
Pertinence
Question n° 09034 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne ferroviaire Amiens-Calais

Réponse du ministère : Transports

18/11/1982
Pertinence
Question n° 09496 posée par M. Francis Palmero

Financement des travaux de sécurité sur la ligne ferroviaire Nice-Coni

Réponse du ministère : Transports

12/12/1982
Pertinence