Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

  1. Question n° 00841 posée par M. Didier Boulaud

    Diminution des effectifs de l'armée de terre

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  2. Question n° 01622 posée par M. Didier Boulaud

    Avenir de l'avion Rafale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  3. Question n° 04773 posée par M. Didier Boulaud

    Devenir du programme TRACE

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10995 posée par M. Didier Boulaud

    Programme d'équipement Rafale

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10996 posée par M. Didier Boulaud

    Exécution des crédits de défense pour l'année 2003

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  6. Question n° 10997 posée par M. Didier Boulaud

    Observations de la Cour des comptes sur la réalisation du modèle d'armée 2015

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14204 posée par M. Didier Boulaud

    Diminution de la dotation de l'aviation légère de l'armée de terre (ALAT)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16688 posée par M. Didier Boulaud

    Financement du programme FREMM

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0489G posée par M. Didier Boulaud

    Politique de défense

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17220 posée par M. Didier Boulaud

    Respect des contrats éducatifs locaux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible