Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

  1. Question n° 24326 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24341 posée par M. André Trillard

    Sécurité sociale étudiante

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23393 posée par M. André Trillard

    Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23394 posée par M. André Trillard

    Développement de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23402 posée par M. André Trillard

    Projet de loi de finances pour 2017 et attentes de la fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21113 posée par M. André Trillard

    Préoccupations des opticiens

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19968 posée par M. André Trillard

    Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1175S posée par M. André Trillard

    Nécessaire développement des maisons d'assistants maternels

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16354 posée par M. André Trillard

    Secteur de la répartition pharmaceutique

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16254 posée par M. André Trillard

    Conséquences sur le thermalisme du décret relatif aux assurances complémentaires santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne