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285 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
285 questions
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Question n° 0525G posée par M. André Trillard
ZAD de Notre Dame des Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 16352 posée par M. André Trillard
Frelon asiatique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 16354 posée par M. André Trillard
Secteur de la répartition pharmaceutique
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16254 posée par M. André Trillard
Conséquences sur le thermalisme du décret relatif aux assurances complémentaires santé
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 16255 posée par M. André Trillard
Suppression de l'exonération de la taxe de séjour pour les personnes handicapées
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 15780 posée par M. André Trillard
Réforme de la carte cantonale et dotation de solidarité rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15697 posée par M. André Trillard
Préoccupations de l'Union française des associations de combattants et de victimes de guerre
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 15464 posée par M. André Trillard
Situation des chrétiens d'Orient
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
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Question n° 15465 posée par M. André Trillard
Préoccupations des retraités de l'artisanat et du commerce
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 15285 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des agriculteurs face à la réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence