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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
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Question n° 01224 posée par M. André Trillard
Suppression de la subvention du mouvement « le nid »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25878 posée par M. André Trillard
Lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25178 posée par M. André Trillard
Statut du polyhandicapé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24115 posée par M. André Trillard
Personnes malvoyantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23948 posée par M. André Trillard
Pensions des veuves de la marine marchande
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 23393 posée par M. André Trillard
Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23394 posée par M. André Trillard
Développement de l'accès aux audioprothèses
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 23403 posée par M. André Trillard
Conséquences de l'augmentation annoncée du crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi pour les établissements ayant des activités sociales privées à but non lucratif
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 21571 posée par M. André Trillard
Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21113 posée par M. André Trillard
Préoccupations des opticiens
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence