Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

  1. Question n° 22054 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes des professionnels du bâtiment

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21512 posée par M. André Trillard

    Formation initiale des orthophonistes

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 21326 posée par M. André Trillard

    Arrêt de la distribution de plasma traité par bleu de méthylène

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 18976 posée par M. André Trillard

    Réforme des études de masso-kinésithérapie

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18861 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 17776 posée par M. André Trillard

    Plafond des ressources pour bénéficier de la pension de réversion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 17522 posée par M. André Trillard

    Obligation pour les infirmiers et les masseurs-kinésithérapeutes de s'inscrire à un ordre professionnel

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 17089 posée par M. André Trillard

    Malades en fin de vie

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14973 posée par M. André Trillard

    Situation des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte