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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
6 questions
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Question n° 0383G posée par M. André Trillard
Engagement des forces françaises en Afghanistan
Réponse du Secrétariat d'État aux affaires européennes
Pertinence
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Question n° 0439G posée par M. André Trillard
Utilisation des moyens publics pour communiquer contre les réformes du Gouvernement
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 0600G posée par M. André Trillard
Grève des personnels portuaires et situation des ports
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0525G posée par M. André Trillard
ZAD de Notre Dame des Landes
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0843G posée par M. André Trillard
Violences urbaines
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 0929G posée par M. André Trillard
Référendum Notre-Dame-des-Landes
Réponse du Premier ministre
Pertinence