Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 23393 posée par M. André Trillard

    Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20558 posée par M. André Trillard

    Exposition de la population aux pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09325 posée par M. André Trillard

    Prévention du diabète

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04807 posée par M. André Trillard

    Arrêt de la fourniture de plasma issu d'aphérèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18861 posée par M. André Trillard

    Inquiétudes de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 1144S posée par M. André Trillard

    Désertification médicale dans les zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 15892 posée par M. André Trillard

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 02789 posée par M. André Trillard

    Renforcement de l'information concernant la lutte contre l'obésité infantile dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  9. Question n° 11481 posée par M. André Trillard

    Mise en oeuvre effective du programme Alzheimer

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 10190 posée par M. André Trillard

    Politique nationale de santé publique en matière de lutte contre la bronco-pneumopathie

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Forte