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372 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
372 questions
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Question n° 01224 posée par M. André Trillard
Suppression de la subvention du mouvement « le nid »
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25878 posée par M. André Trillard
Lutte contre les déserts médicaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25386 posée par M. André Trillard
Transmission des exploitations viticoles familiales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25178 posée par M. André Trillard
Statut du polyhandicapé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24657 posée par M. André Trillard
État de la chapelle de Bethléem à Saint-Jean-de-Boiseau
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 24700 posée par M. André Trillard
Situation des militaires ayant servi en Algérie entre le 3 juillet 1962 et le 1er juillet 1964
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 24326 posée par M. André Trillard
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 24341 posée par M. André Trillard
Sécurité sociale étudiante
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24115 posée par M. André Trillard
Personnes malvoyantes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24118 posée par M. André Trillard
Demandes de l'association nationale des pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence