Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 24460 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption en République démocratique du Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

22/12/2016
Pertinence
Question n° 23569 posée par M. André Trillard

Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

20/10/2016
Pertinence
Question n° 18215 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption en République démocratique du Congo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

08/10/2015
Pertinence
Question n° 0587S posée par M. Yannick Vaugrenard

Adoption d'enfants originaires d'Haïti

Réponse du Ministère de la justice

10/10/2013
Pertinence
Question n° 07111 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption

Réponse du Ministère de la justice

27/06/2013
Pertinence
Question n° 01754 posée par Mme Michelle Meunier

Formation de 80,5 heures demandée par la Russie pour toute adoption d'enfant russe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00861 posée par Mme Michelle Meunier

Accord franco-russe sur l'adoption d'enfants russes par des familles françaises

Réponse du Ministère des affaires étrangères

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00670 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption d'enfants nés en Haïti

Réponse du Ministère de la justice

12/07/2012
Pertinence
Question n° 23122 posée par Mme Michelle Meunier

Adoption plénière pour les enfants adoptés en Haïti

La question est caduque

22/03/2012
Pertinence
Question n° 25825 posée par Mme Gisèle Gautier

Système d'aide pour l'adoption des enfants pupilles de l'État (SIAPE)

La question est caduque

28/12/2006
Pertinence