Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

25 questions

Question n° 18345 posée par M. Guy Lemaire

Politiques communautaires : réseau Natura 2 000

La question est caduque

24/10/1996
Pertinence
Question n° 13726 posée par M. François Autain

Mesures envisagées afin de limiter la pollution atmosphérique, notamment à Paris

Réponse du ministère : Environnement

08/02/1996
Pertinence
Question n° 13224 posée par Mme Marie-Madeleine Dieulangard

Parution de l'arrêté relatif aux sites protégés de Loire-Atlantique

Réponse du ministère : Environnement

21/12/1995
Pertinence
Question n° 02380 posée par M. Philippe Marini

Extension du champ d'action du Conservatoire du littoral

Réponse du ministère : Environnement

05/08/1993
Pertinence
Question n° 00374 posée par M. Luc Dejoie

Commissaires-enquêteurs

Réponse du ministère : Environnement

29/04/1993
Pertinence
Question n° 18004 posée par M. Luc Dejoie

Commissaires enquêteurs

La question est caduque

24/10/1991
Pertinence
Question n° 17335 posée par M. Jacques Oudin

Procédure de création de contrats de baie

Réponse du ministère : Environnement

19/09/1991
Pertinence
Question n° 15899 posée par M. Jacques Oudin

Procédure de création des contrats de baie

La question a été retirée

27/06/1991
Pertinence
Question n° 13798 posée par M. Jacques Oudin

Procédure de création de contrats de baie

Réponse du ministère : Environnement

14/02/1991
Pertinence
Question n° 12179 posée par M. Luc Dejoie

Commissaires-enquêteurs

La question est caduque

25/10/1990
Pertinence