Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

144 questions

  1. Question n° 15892 posée par M. André Trillard

    Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques infectieux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 15986 posée par M. Charles Gautier

    Fiscalisation des contrats solidaires et responsables

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14631 posée par M. François Autain

    Application de l'article 57 de la loi portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12675 posée par M. André Trillard

    Aide à l'acquisition d'une complémentaire santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12558 posée par M. André Trillard

    Archivage des dossiers d'imagerie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 11935 posée par M. André Trillard

    Nomination des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11936 posée par M. André Trillard

    Dispositif de retraite des praticiens hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11495 posée par M. François Autain

    Prescription systématique de l'Oseltamivir (Tamiflu®) dans le traitement des syndromes grippaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11299 posée par M. François Autain

    Éclaircissements concernant la gestion de la grippe A/H1N1

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 10696 posée par M. François Autain

    Qualité du conseil en pharmacie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible