Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 25178 posée par M. André Trillard

Statut du polyhandicapé

La question est caduque

23/02/2017
Pertinence
Question n° 24326 posée par M. André Trillard

Revalorisation des retraites agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

15/12/2016
Pertinence
Question n° 24115 posée par M. André Trillard

Personnes malvoyantes

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 23569 posée par M. André Trillard

Inquiétudes liées au devenir de l'agence française de l'adoption

Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

20/10/2016
Pertinence
Question n° 23393 posée par M. André Trillard

Avis de projet du comité économique des produits de santé sur les baisses tarifaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 23394 posée par M. André Trillard

Développement de l'accès aux audioprothèses

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/10/2016
Pertinence
Question n° 21571 posée par M. André Trillard

Inquiétudes des masseurs-kinésithérapeutes

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

05/05/2016
Pertinence
Question n° 21113 posée par M. André Trillard

Préoccupations des opticiens

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

07/04/2016
Pertinence
Question n° 19968 posée par M. André Trillard

Charges sociales prélevées sur les indemnités de stage des étudiants en soins infirmiers

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/02/2016
Pertinence
Question n° 17327 posée par M. André Trillard

Portail national d'information pour l'autonomie des personnes âgées

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

16/07/2015
Pertinence