Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
107 questions
-
Question n° 0497G posée par Mme Michelle Meunier
Remboursement des frais dentaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté
Pertinence
-
Question n° 0767S posée par Mme Michelle Meunier
Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 06929 posée par Mme Michelle Meunier
Situation des familles d'enfants en situation de handicap en Loire-Atlantique
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 0352G posée par Mme Michelle Meunier
Minima sociaux et inflation
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0203G posée par Mme Michelle Meunier
Situation dans les Ehpad un an après la parution du livre Les Fossoyeurs
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 0014G posée par Mme Michelle Meunier
Situation dans les EHPAD
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2292G posée par Mme Michelle Meunier
Situation des personnels du secteur médico-social
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 2022G posée par Mme Michelle Meunier
Allocation aux adultes handicapés
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
-
Question n° 1903G posée par Mme Michelle Meunier
Situation de l'hôpital public
Réponse du Premier ministre
Pertinence