Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
83 questions
-
Question n° 18090 posée par M. André Trillard
Situation des ambulanciers des services d'urgence
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 18412 posée par M. André Trillard
Situation des centres de soins infirmiers
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 21354 posée par M. André Trillard
Dépôt du rapport prévu à l'article 5 de la loi n° 2005-5 sur la situation des maîtres de l'enseignement privé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 21562 posée par M. André Trillard
Mode de calcul des ressources des personnes veuves
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 21563 posée par M. André Trillard
Situation des jeunes veufs au regard du forfait pour enfant à charge
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21900 posée par M. André Trillard
Décrets d'application de la loi n° 2005-706 réformant le statut des assistants maternels et familiaux
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 22874 posée par M. André Trillard
Moyens financiers pour les pôles étudiants sourds
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 23065 posée par M. André Trillard
Situation des vétérans des essais nucléaires
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 23068 posée par M. André Trillard
Protection sociale complémentaire des agents de la fonction publique
Réponse du Ministère de la fonction publique
Pertinence
-
Question n° 25946 posée par M. André Trillard
Projet de décret concernant la profession d'ostéopathe
La question est caduque
Pertinence