Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

12 questions

  1. Question n° 14421 posée par M. André Trillard

    Spécificité au regard de la loi littoral des plans d'eau intérieurs

    Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11482 posée par M. André Trillard

    Parution des textes attendus par les copropriétés

    Réponse du Secrétariat d'Etat au logement

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11483 posée par M. André Trillard

    Décrets d'application de la loi urbanisme et habitat sur la sécurité des ascenseurs

    Réponse du Secrétariat d'Etat au logement

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 0408S posée par Mme Gisèle Gautier

    Péage autoroutier de Vieilleville-Carquefou

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  5. Question n° 09394 posée par M. André Trillard

    Décret modifiant le code des ports concernant la réception des résidus de navires

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06688 posée par M. André Trillard

    Calcul de l'allocation logement temporaire des associations d'insertion

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04241 posée par M. André Trillard

    Permis de conduire pour les véhicules inférieurs à 5 tonnes et de transports en commun limités à 20 places

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 02863 posée par M. André Trillard

    Droits à ARTT des agents du conseil général mis à disposition de la DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 01340 posée par M. André Trillard

    Droits à l'ARTT pour les agents du conseil général à disposition de la DDE

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00350 posée par M. André Trillard

    Schéma de cohérence territoriale (SCOT) : coïncidence de son périmètre avec celui d'un parc naturel régional (PNR)

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

    Pertinence Moyenne