Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

28 questions

  1. Question n° 22686 posée par M. André Trillard

    Interprofession des vins de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  2. Question n° 22277 posée par M. André Trillard

    Suppression programmée des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  3. Question n° 20044 posée par M. André Trillard

    TVA sur la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  4. Question n° 16538 posée par M. André Trillard

    Suppression des droits de plantation

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  5. Question n° 15491 posée par M. André Trillard

    Crise de la filière viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07829 posée par M. André Trillard

    Situation de la filière porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 04055 posée par M. André Trillard

    Aides aux pêcheurs professionnels fluviaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  8. Question n° 25080 posée par M. André Trillard

    Difficultés des accouveurs de dindonneaux suite à la crise de la grippe aviaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  9. Question n° 22827 posée par M. André Trillard

    Conséquences pour les serristes de la Loire-Atlantique des hausses brutales du coût de l'énergie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 19755 posée par M. André Trillard

    Situation des producteurs de pommes du Val de Loire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte