Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand

Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

La question est caduque

18/10/1980
Pertinence
Question n° 00180 posée par M. René Régnault

Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3

La question est caduque

22/10/1980
Pertinence
Question n° 06165 posée par M. Bernard Legrand

Programmation de l'émission télévisée Chadenn Ar Vro

Réponse du ministère : Culture

21/05/1987
Pertinence
Question n° 15459 posée par M. Michel Chauty

Coût d'achat des informations de la chaîne américaine CNN par les chaînes françaises de télévision

Réponse du ministère : Culture

06/06/1991
Pertinence
Question n° 03572 posée par Mme Monique Papon

Sous-titrage des programmes de télévision pour les personnes déficientes auditives

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/10/2002
Pertinence
Question n° 05973 posée par M. François Autain

Grille des salaires à Radio France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/02/2003
Pertinence
Question n° 20378 posée par Mme Monique Papon

Accès de la chaîne de télévision KTO au réseau de la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/11/2005
Pertinence
Question n° 21973 posée par Mme Gisèle Gautier

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006
Pertinence
Question n° 02451 posée par M. Christophe Priou

Situation de radio FIP

Réponse du Ministère de la culture

14/12/2017
Pertinence
Question n° 05242 posée par M. Joël Guerriau

Notion de parrainage sur France télévisions

Réponse du Ministère de la culture

31/05/2018
Pertinence