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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
72 questions
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Question n° 07759 posée par Mme Laurence Garnier
Situation des dépositaires de presse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 04770 posée par Mme Laurence Garnier
Réforme et modernisation de l'enseignement de la danse
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 0263S posée par M. Guillaume Chevrollier
Contraintes liées aux zones soumises aux recherches archéologiques
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 0220S posée par M. Cédric Perrin
Incertitude autour de la tenue du festival des Eurockéennes de Belfort pour l'année 2024
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
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Question n° 00214 posée par M. Thomas Dossus
Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 28458 posée par M. Thomas Dossus
Interdiction des rassemblements festifs musicaux en Loire-Atlantique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26236 posée par Mme Laurence Garnier
Accès des personnes aveugles au monde du livre
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 22779 posée par Mme Laurence Garnier
Préservation des toits en chaume en Loire-Atlantique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 22320 posée par Mme Laurence Garnier
Pratique du chant choral durant la crise sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau
Réouverture des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Pertinence