Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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644 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

644 questions

Question n° 00147 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Electrification de la ligne ferroviaire Amiens-Calais

Réponse du ministère : Transports

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00347 posée par M. Charles de Cuttoli

Projets de restructuration des instituts et centres culturels français à l'étranger

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00351 posée par M. Charles de Cuttoli

Etablissements culturels français à l'étranger: conseils d'administration

Réponse du ministère : Affaires étrangères

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00807 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Réseau européen à grande vitesse

Réponse du ministère : Transports

08/05/1986
Pertinence
Question n° 01936 posée par M. Olivier Roux

Informatisation des consulats

Réponse du ministère : Affaires étrangères

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02692 posée par M. Jacques Mossion

Automatisation téléphonique des consulats français

Réponse du ministère : Affaires étrangères

18/09/1986
Pertinence
Question n° 03056 posée par M. René Régnault

Sécurité des navires français dans le golfe persique

Réponse du ministère : Mer

16/10/1986
Pertinence
Question n° 03302 posée par M. Pierre Brantus

Renforcement et coordination de la prévention et de la répression du terrorisme en Europe

Réponse du ministère : Intérieur

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03325 posée par M. Louis De Catuelan

Livraison d'armes à un pays du Moyen-Orient

Réponse du ministère : Affaires étrangères

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03423 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Diffusion des prévisions météorologiques européennes

Réponse du ministère : Transports

13/11/1986
Pertinence