Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

24 questions

Question n° 26255 posée par M. Roland du Luart

Pensions d'invalidité: réversion

Réponse du ministère : Santé

10/05/1978
Pertinence
Question n° 27127 posée par M. Roland du Luart

Prêts "jeunes ménages": difficultés des caisses d'allocations familiales pour faire droit aux demandes

Réponse du ministère : Santé

03/08/1978
Pertinence
Question n° 28366 posée par M. Roland du Luart

Etablissements sanitaires: coût du prix de journée pour les personnes âgées

Réponse du ministère : Santé

09/12/1978
Pertinence
Question n° 00044 posée par M. Roland du Luart

Sécurité sociale: application de la loi

Réponse du ministère : Santé

08/10/1980
Pertinence
Question n° 00944 posée par M. Roland du Luart

Relèvement des allocations familiales: date

Réponse du ministère : Santé

26/11/1980
Pertinence
Question n° 01378 posée par M. Roland du Luart

Double cotisation d'assurance maladie

La question est caduque

19/12/1980
Pertinence
Question n° 02661 posée par M. Roland du Luart

Pharmacie hospitalière: développement

La question est caduque

04/04/1981
Pertinence
Question n° 02662 posée par M. Roland du Luart

Pharmaciens résidents: carrière

La question est caduque

04/04/1981
Pertinence
Question n° 02663 posée par M. Roland du Luart

Seuil de recrutement des pharmaciens en milieu hospitalier

Réponse du ministère : Santé

04/04/1981
Pertinence
Question n° 02664 posée par M. Roland du Luart

Etudiants en pharmacie: organisation des stages hospitaliers

Réponse du ministère : Santé

04/04/1981
Pertinence