Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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775 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

775 questions

  1. Question n° 26214 posée par M. Roland du Luart

    Petites communes: répartition des dépenses d'enseignement

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26255 posée par M. Roland du Luart

    Pensions d'invalidité: réversion

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 27127 posée par M. Roland du Luart

    Prêts "jeunes ménages": difficultés des caisses d'allocations familiales pour faire droit aux demandes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 28366 posée par M. Roland du Luart

    Etablissements sanitaires: coût du prix de journée pour les personnes âgées

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 28998 posée par M. Roland du Luart

    Personnes âgées: abaissement de l'âge pour l'obtention prioritaire du téléphone

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 28999 posée par M. Roland du Luart

    Revenus des agriculteurs: stagnation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 29688 posée par M. Roland du Luart

    Agences postales: situation des gérants

    Réponse du ministère : Postes

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 30801 posée par M. Roland du Luart

    Sarthe: mensualisation des retraites

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 31000 posée par M. Roland du Luart

    Primes à l'amélioration de l'habitat rural

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 32343 posée par M. Roland du Luart

    Entreprises de travaux agricoles: situation fiscale

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Très forte