Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 09666 posée par M. Arnaud Bazin

Baccalauréats professionnels cuisine et formations relatives à la diversification des sources de protéines

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

11/01/2024
Pertinence
Question n° 06132 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Interdiction aux mineurs de moins 16 ans dans l'hôtellerie

Réponse du Ministère du travail

12/07/2018
Pertinence
Question n° 05608 posée par M. Guy-Dominique Kennel

Conditions d'accueil des mineurs de moins de 16 ans dans les débits de boissons

Réponse du Ministère du travail

14/06/2018
Pertinence
Question n° 20422 posée par M. Hubert Falco

Baisse des dotations horaires globales pour la rentrée 2016-2017

La question est caduque

03/03/2016
Pertinence
Question n° 19256 posée par M. Michel Doublet

Plan de lutte contre le paracommercialisme

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

05/12/1996
Pertinence
Question n° 11226 posée par M. Bernard Barbier

Hôtellerie française

Réponse du ministère : Équipement

22/06/1995
Pertinence
Question n° 02129 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

Formation professionnelle (industrie hôtelière)

Réponse du ministère : Éducation

22/07/1993
Pertinence
Question n° 05937 posée par M. Jacques Thyraud

Maintien de l'enseignement actuel au lycée hôtelier de Blois (Loir-et-Cher)

Réponse du ministère : Éducation

30/04/1987
Pertinence
Question n° 34472 posée par M. Pierre Vallon

Elèves des lycées hôteliers: stages rémunérés

Réponse du ministère : Éducation

06/06/1980
Pertinence
Question n° 34473 posée par M. Pierre Vallon

Elèves des lycées hôteliers: stages d'été

La question est caduque

06/06/1980
Pertinence