Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

  1. Question n° 0528S posée par M. Gilbert Bouchet

    Dessertes de la gare de Valence

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0429S posée par Mme Martine Berthet

    Cadencement des trains à grande vitesse en Auvergne-Rhône-Alpes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0002S posée par M. Daniel Chasseing

    Rénovation de la ligne POLT

    Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1311S posée par M. Gérard Bailly

    Inquiétudes sur les dessertes ferroviaires du Jura

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0727S posée par M. François Marc

    Desserte ferroviaire grande vitesse intra-bretonne

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0574S posée par M. Hubert Haenel

    Impact de la mise en circulation du TGV Rhin-Rhône sur les dessertes régionales

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0332S posée par M. Michel Teston

    Fret ferroviaire sur la ligne de la rive droite du Rhône

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0325S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Desserte ferroviaire de l'Aveyron

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05577 posée par M. Marcel Rainaud

    Réalisation de la ligne TGV Montpellier-Narbonne-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04492 posée par M. Roland Courteau

    Tergiversations relatives à la réalisation de la ligne Montpellier-Narbonne-Perpignan

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Faible