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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
9 questions
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Question n° 08560 posée par M. Georges Gruillot
Bénéfice de la loi sur l'organisation du temps de travail pour les médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08573 posée par M. Charles Metzinger
Bénéfice du mi-temps thérapeutique pour les médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 08256 posée par Mme Joëlle Dusseau
Bénéfice du mi-temps thérapeutique pour les médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08173 posée par M. Jacques Machet
Supplément familial pour les médecins et spécialistes hospitaliers
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08103 posée par M. Roland Huguet
Bénéfice du mi-temps thérapeutique pour les médecins hospitaliers
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 07971 posée par M. Claude Huriet
Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du service à mi-temps pour raisons thérapeutiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 07972 posée par M. Claude Huriet
Médecins hospitaliers : non-bénéfice du supplément familial de traitement de la fonction publique
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08005 posée par M. Roland Huguet
Attribution aux médecins hospitaliers du supplément familial de traitement
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 07966 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Exclusion des médecins hospitaliers du bénéfice du dispositif de service à mi-temps pour raisons thérapeutiques
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence