Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

117 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

117 questions

Question n° 17591 posée par M. Michel Thiollière

Préoccupations des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

12/05/2005
Pertinence
Question n° 18565 posée par Mme Odette Herviaux

Attribution du nombre de postes d'internes à la faculté de Brest

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence
Question n° 21481 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/02/2006
Pertinence
Question n° 21576 posée par Mme Christiane Demontès

Enseignement de la médecine générale

La question est caduque

09/02/2006
Pertinence
Question n° 21918 posée par M. Jean-Pierre Plancade

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question est caduque

02/03/2006
Pertinence
Question n° 22237 posée par M. Pierre-Yvon Trémel

Création d'une filière universitaire de médecine générale

La question a été retirée pour cause de décès.

16/03/2006
Pertinence
Question n° 22463 posée par Mme Jacqueline Alquier

Manque de moyens de l'enseignement de la médecine générale

La question est caduque

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1028S posée par M. Dominique Leclerc

Enseignement de la médecine générale

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

27/04/2006
Pertinence
Question n° 24688 posée par M. Michel Thiollière

Préoccupations des étudiants en médecine

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 24968 posée par Mme Françoise Férat

Problèmes rencontrés par les étudiants français titulaires d'un diplôme de médecine générale étranger

La question est caduque

26/10/2006
Pertinence