Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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702 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

702 questions

Question n° 27987 posée par M. Jean Mézard

Médecine générale: conditions de délivrance d'un certificat d'internement

Réponse du ministère : Santé

08/11/1978
Pertinence
Question n° 0482S posée par M. Marcel Gargar

Attribution de postes d'internes de médecine générale et de spécialités aux Antilles

Réponse du ministère : Éducation

13/04/1984
Pertinence
Question n° 01307 posée par M. Michel Rigou

Financement des cotisations d'assurance personnelle

Réponse du ministère : Santé et famille

05/06/1986
Pertinence
Question n° 03178 posée par M. Guy Robert

Formation des médecins en gérontologie

Réponse du ministère : Santé et famille

23/10/1986
Pertinence
Question n° 07175 posée par M. Jean-Pierre Masseret

Développement de la médecine des soins quotidiens

Réponse du ministère : Santé et famille

16/07/1987
Pertinence
Question n° 00081 posée par M. Charles de Cuttoli

Service national : conséquences de la prolongation des études de médecine dans les pays de la CEE sur les reports d'incorporation

Réponse du ministère : Défense

02/06/1988
Pertinence
Question n° 02012 posée par M. Roger Husson

Enseignement de la médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

20/10/1988
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Rémi Herment

Statut des enseignants praticiens de médecine générale

Réponse du ministère : Éducation

27/10/1988
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Paul Seramy

Accueil d'étudiants-stagiaires en médecine : dédommagement des praticiens

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02139 posée par M. Paul Seramy

Médecins assurant les enseignements théoriques de 3ème cycle

Réponse du ministère : Solidarité

03/11/1988
Pertinence