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Questions avec et sans réponses

41 questions

1. Question n° 14900 posée par M. Edouard Le Jeune

   Médecine scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   25/04/1991

   Pertinence

2. Question n° 16709 posée par M. Roland Courteau

   Fonctionnement du service de santé scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   01/08/1991

   Pertinence

3. Question n° 18407 posée par M. André Bohl

   Fonctionnement du service de santé scolaire en Moselle

   Réponse du ministère : Éducation

   14/11/1991

   Pertinence

4. Question n° 01567 posée par M. Marc Boeuf

   Visite médicale scolaire de CM2

   Réponse du ministère : Éducation

   10/06/1993

   Pertinence

5. Question n° 04717 posée par M. Rémi Herment

   Confidentialité des informations médicales en milieu scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   10/02/1994

   Pertinence

6. Question n° 12514 posée par M. Marcel Bony

   Situation de la médecine scolaire de l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   26/10/1995

   Pertinence

7. Question n° 13742 posée par M. Claude Huriet

   Affectation d'infirmières dans les établissements scolaires

   Réponse du ministère : Éducation

   08/02/1996

   Pertinence

8. Question n° 17470 posée par M. Emmanuel Hamel

   Médecine scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   12/09/1996

   Pertinence

9. Question n° 19331 posée par M. Emmanuel Hamel

   Importance du médecin scolaire

   Réponse du ministère : Éducation

   05/12/1996

   Pertinence

10. Question n° 02197 posée par M. Bernard Joly

    Création de quatre postes de médecins scolaires en Haute-Saône

    Réponse du ministère : Éducation

    07/08/1997

    Pertinence